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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETS DU PELOUX ET CIE
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côté rhône
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

côté rhône
ETS DU PELOUX ET CIE SA

Numéro de dépôt :
3324692
Date de dépôt :
12/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
côté rhône de ETS DU PELOUX ET CIE

Présentation de la marque côté rhône

Déposée le 12 novembre 2004 par la Société Anonyme (SA) ETS DU PELOUX ET CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « côté rhône »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS DU PELOUX ET CIE domicilié(e) RN7 QUARTIER LA BARRADE,84350 COURTHEZON - 84350 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 662 017 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Jérôme SEGUIN ETS DU PELOUX ET CIE domicilié(e) RN7 QUARTIER LA BARRADE,84350 COURTHEZON - 84350 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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ETS DU PELOUX ET CIE a également déposé les autres marques suivantes : LES TRUFFIERES , RHONE REPUBLIC , X.5 , LES HUSSONNIERES , PAUL DU PELOUX , WINE DESIGNER , 100 % D.P. , LES BUGADELLES , MYTHOLOGY , LES FAISANDINES


ETS DU PELOUX ET CIE SA - RN7 QUARTIER LA BARRADE,84350 COURTHEZON - 84350 - France - SIREN 572662017


Mr Jérôme SEGUIN ETS DU PELOUX ET CIE - RN7 QUARTIER LA BARRADE,84350 COURTHEZON - 84350 - France


Inscription le 9 novembre 2005 - Rejet total n°421891 - Publication au BOPI 2005-11-09

Publication - Publication le 24 déc. 2004 au BOPI 2004-52

Vins d'appelation d'origine contrôlée Côte du Rhone.